Déposée le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALSA PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SilkArt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALSA PROD domicilié(e) 160 rue Léon jouhaux - 78500 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 245 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALSA PROD, M. Rohland Olivier domicilié(e) 160 rue Léon jouhaux - 78500 - SARTROUVILLE - France.
La marque SilkArt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALSA PROD, SAS - 160 rue Léon jouhaux - 78500 - SARTROUVILLE - France - SIREN 539245969
SALSA PROD, M. Rohland Olivier - 160 rue Léon jouhaux - 78500 - SARTROUVILLE - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645904 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Fourrures (vêtements) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements.
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